Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE JEANNETTE
Numéro de dépôt :
1232831
Date de dépôt :
01/02/1983
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/02/1993
Présentation de la marque CUVEE JEANNETTE
Déposée le 1 février 1983 par monsieur Jean HUTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE JEANNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE JEANNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232831.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE JEANNETTE est expirée depuis le 1 février 1993.
Jean HUTEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35